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MENTIONS LÉGALES

1. Responsable et éditeur du site :
 

  • NOVIGA, société par actions simplifiée au capital de 25 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy sous le numéro 844 573 758 dont le siège social est situé au 11 rue des Trois Frères Lièvre, 54136 Bouxières-aux-Dames, France.

  • Directrice de la publication : Pauline GUYOT

  • Contact : contact@noviga.eu

  • Dernière mise à jour : 05/11/2024

2. Hébergement :
 

  • Wix.com Inc.

  • 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

3. Propriété intellectuelle :
 

  • L’intégralité du contenu du Site est protégée par la législation en matière de droits d’auteur, sous réserve des exceptions prévues à l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle. En dehors desdites exceptions, toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments ou informations de ce site, y compris les marques et les logos, sont interdites sans l’autorisation de NOVIGA. En cas d’infraction, l’auteur commet une contrefaçon et s’expose aux sanctions prévues aux articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

4. Informatique et liberté (CNIL) :
 

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  • Par courrier, à l'adresse suivante : 84 avenue du XXème Corps, 54000 Nancy, FRANCE

  • Par e-mail, à l'adresse suivante (en précisant dans l'entête "DPO") : contact@noviga.eu

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